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Dénouement : Date d'expiration des droits pour les opéras

Furieux contre la légèreté de la documentation des lutins, qui n'avaient su trancher ce point, nous nous sommes replongés dans les abîmes du CPI. Et grâce aux articles L. 113-2 et suivants, nous tenons la réponse.

Les deux mises à jour sont soulignées.


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Commentaires

1. Le dimanche 30 décembre 2007 à , par Kia

...ce qui ne résout toujours pas le mystère des opéras de Richard Strauss chez des éditeurs "low cost"...

2. Le dimanche 30 décembre 2007 à , par DavidLeMarrec :: site

Bonsoir Kia. :-)

Il doit y avoir une affaire d'accords impénétrables. Mais la loi est claire sur le sujet.

Comme la loi n'est pas la même partout et que leur diffusion est internationale, ils doivent s'y retrouver grâce au marché américain, j'imagine.

Ca reste bizarre, tout à fait.

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David Le Marrec

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